Dossiers

1 - Conférence Nationale de Santé :

2 - Conférence Régionale de Santé :

1 - Santé Mentale :

30/07/2012 : note du SPEP

- cliquez ici pour lire le document

Réforme de l'hospitalisation sans consentement : "étonnement et profonde inquiétude"

- cliquez ici pour lire le communiqué

Le projet de réforme de l'hospitalisation sans consentement s'expose aux dérives sécuritaires

- cliquez ici pour lire le communiqué

Rapport IGAS : Analyse d'accidents en Psychiatrie et propositions poru les éviter :

- cliquez ici pour lire le rapport

Le 22/03/2011 : Article le monde : "La loi sur la psychiatrie est l'indice d'un état qui préfère punir que guérir" :

- cliquez ici pour lire l'article

Communiqué de Presse CMH, CPH, INPH, SNAM-HP du 06/05/2010 :

- cliquez ici pour lire le communiqué

Rapport : Révision de la Loi de 90 :

- cliquez ici pour lire le rapport

Rapport : Psychiatrie et Santé Mentale : Enjeux et perspectives pour les pratiques infirmières :

- cliquez ici pour lire le rapport

"Loi du 11/03/2010 tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale" :

- cliquez ici pour lire le document

Rapport MILON Juin 2009

Rapport COUTY janvier 09 :

Indemnité sectorielle 2006 : dnarrindemniteannexe.pdf

Indemnité sectorielle sept 2006 : dnarrindemnitesept06.pdf

Circulaire Infirmier/Psychiatrie Janvier 2006 : circ16janv06.pdf

2 - Chirurgie :

Avenir de la Chirurgie : crchir15dec05.pdf

Recommandations du CNC 2005 : crchir13sept05.pdf

PROTOCOLE DE CHIRURGIE du 25.08.04 : chirconclusion25aout04.htm

3 - Odontologie :

4 - Soins Palliatifs :

5 - Politique du Médicament :

2011 : RAPPORT EVEN - DEBRE sur : "la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments" :

- cliquez ici pour lire la conclusion du Rapport

- cliquez ici pour lire le Rapport

1 - Loi HPST :

Tribune du 29/06/2011 du Docteur J. GARRIC : Permanence des soins : ATTENTION ET VIGILANCE :

- cliquez ici pour lire le document

"L'Hôpital Public après la Loi HPST" :

- cliquez ici pour lire le document

Décrets du 11/06/2010 relatifs au Pôle :

- cliquez ici pour lire le décret

Decret CET :

- cliquez ici pour lire le document

Quotidien du Médecin du 10/05/2010 : Entretien avec la Présidente de l'INPH "Nous sommes condamnés à être rentables" :

- cliquez ici pour lire l'article

Décret mettant en place les instances des Etablissements :

- cliquez ici pour lire le document

Texte CME :

- cliquez ici pour lire le document

Circulaire sur la mise en place des Conseils de surveillance du 07/042010 :

- cliquez ici pour lire le document

Demandes d'Amendements au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :

- cliquez ici pour lire le document

Propositions d'Amendements complémentaires de la CPH et l'INPH au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :

- cliquez ici pour lire le document

"Instruction du 25/02/2010 relative à la mise en place des directoires" :

- cliquez ici pour lire le document

Ordonnance de coordination du 23/02/2010 : Loi HPST :

- cliquez ici pour lire le document

Décrets HPST du 31/12/2009 :

- cliquez ici pour lire le document

Décrets en préparation - Loi HPST du 27/11/2009 :

- cliquez ici pour lire le document

Commission LARCHER décembre 2007 : Commission Larcher

Promulgation de la Loi HPST au JO du 22/07/2009 : cliquez ici pour lire le document

Conseil Constitutionnel du 16/07/2009 : Décision n°2009-584 sur la Loi HPST : cliquez ici pour lire le document

Loi HPST - Rapport du Comité Mixte Paritaire du 18 Juin 2009 : cliquez ici pour lire le document

Texte provisoire du Projet de la Loi HPST, avec commentaires, votée dans la nuit du 5 au 6 juin - 155 votes contre et 177 votes pour" :

- Cliquez ici pour visualiser le projet de loi

- Publication sur le site http://ameli.senat.fr

2 - Groupement de coopération sanitaire :

3 - Lien Hôpital - Université :

4 - Infections Nosocomiales :

5 - Situation sanitaire et sociale :

6 - Réforme Mattéi :

Conseil de Pôle 2005 : conseilpole.htm

Dossier remis à la ministre le 30/07/2012

- CA

- Bureau

- Liste des syndicats

- Temps de travail et pénibilité

- Plateforme propositions

- Propositions du SPEP

- Note SYNPREFH

- Enquête 2011

Rapport IGAS - Rémunération des PH - Janvier 2009 :

Rapport IGAS - Résumé - Rémunération des PH - Janvier 2009 :

2011 : RAPPORT EVEN - DEBRE sur : "la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments" :

- cliquez ici pour lire la conclusion du Rapport

- cliquez ici pour lire le Rapport

30 juillet 2012
- Enquête 2011
- Plateforme propositions
- Temps de travail et pénibilité

Courrier de 2007 du Ministre de la Santé X. BERTRAND concernant les temps partiels :

- cliquez ici pour lire le courrier

Arrêté du 23/05/2011 au JO du 2/06/2011 : Les primes des praticiens hospitaliers à la toilette ! : - cliquez ici l'arrêté

Courrier à Xavier BERTRAND et Nora BERRA concernant la suspension "sauvage" des Praticiens Hospitaliers :

- cliquez ici pour lire le document

Courrier de 2005 du Ministre de la Santé X. BERTAND concernant les temps partiels:

- cliquez ici pour lire le document

Statut contractuel : textes du 16/10/2010 : - cliquez ici pour lire le document
- cliquez ici pour lire le document
Statuts du PH Septembre 2010 : - cliquez ici pour lire le document
- cliquez ici pour lire le document
Diaporama : Modifications statutaires :
- cliquez ici pour lire le diaporama
Diaporama : Suspension des PH :
- cliquez ici pour lire le diaporama

Revendications Statuts INPH septembre 2009 :

- cliquez ici pour lire le document

1 - Nouveau statut consolidé :

Statut Temps Plein

Article Statut Temps Plein 2 - Temps Partiel :
Lettre concernant les temps partiels adressée aux Parlementaires du 13/12/2010 :
- cliquez ici pour lire le courrier

Article Statut Temps Partiel

Lettre du médiateur de la République du 02/02/2010 : Révision de la situation des PH temps partiel :

cliquez ici pour lire la lettre

3 - CNG :

Organigramme 2009 du CNG

Danielle Toupillier directrice générale du CNG Mai 2007

Rapport d'activité 2010 :

- cliquez ici pour lire le rapport

Dispositif d'accompagnement des PH et des Directeurs de la Fonction Publique :

- cliquez ici pour lire le document

Publication des Postes de PH vancants en ligne sur le site du CNG :

http://www.cng.sante.fr/-Tour-de-recrutement.html