Hôpital

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1 - Loi HPST : 

Tribune du 29/06/2011 du Docteur J. GARRIC : Permanence des soins : ATTENTION ET VIGILANCE :

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"L'Hôpital Public après la Loi HPST" :

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Décrets du 11/06/2010 relatifs au Pôle :

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Decret CET :

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Quotidien du Médecin du 10/05/2010 : Entretien avec la Présidente de l'INPH "Nous sommes condamnés à être rentables" :

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Décret mettant en place les instances des Etablissements :

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Texte CME :

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Circulaire sur la mise en place des Conseils de surveillance du 07/042010 :

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Demandes d'Amendements au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :

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Propositions d'Amendements complémentaires de la CPH et l'INPH au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :

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"Instruction du 25/02/2010 relative à la mise en place des directoires" :

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Ordonnance de coordination du 23/02/2010 : Loi HPST :

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 Décrets HPST du 31/12/2009 :

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Décrets en préparation - Loi HPST du 27/11/2009 :

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Commission LARCHER décembre 2007 :          Commission Larcher

Promulgation de la Loi HPST au JO du 22/07/2009 :  cliquez ici pour lire le document

Conseil Constitutionnel du 16/07/2009 : Décision n°2009-584 sur la Loi HPST : cliquez ici pour lire le document

Loi HPST - Rapport du Comité Mixte Paritaire du 18 Juin 2009 : cliquez ici pour lire le document

Texte provisoire du Projet de la Loi HPST, avec commentaires, votée dans la nuit du 5 au 6 juin - 155 votes contre et 177 votes pour" :


        - Cliquez ici pour visualiser le projet de loi

        - Publication sur le site http://ameli.senat.fr

2 - Groupement de coopération sanitaire :

3 - Lien Hôpital - Université :

4 - Infections Nosocomiales :

5 - Situation sanitaire et sociale :

6 - Réforme Mattéi :

Conseil de Pôle 2005 :     conseilpole.htm  


INPH – 43 avenue du Maine - 75014 Paris